Le Conseil Municipal s’est réuni le Jeudi 6 septembre 2007 à 20 h 30 sous la présidence de M. Jean-Pierre DUPUIS, Maire.

Présents : M. CHAUVIN, GOBE, Mmes GOUIN, LEFEUVRE, MOREL, NOURY, POISSON, RENAULT Etienne, RONCERAY, ROUSSEL

Absents excusés : Mme BELLIARD, BUFFET, M. PELERITO, RENAULT Yves

1°) Financement de la classe de neige

Monsieur le Maire informe le conseil municipal de la demande de M. Fabien ROUXEL, Directeur de l’Ecole Primaire Publique, sollicitant un accord de principe à l’octroi d’une subvention communale pour l’organisation de la classe de neige de l’école primaire. Il rappelle que, lors des manifestations précédentes, le taux de subvention s’élevait à 45%

Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité.

2°) Convention avec la D.D.E. pour l’instruction des autorisations liées au droit du sol

M le maire expose qu’une nouvelle réforme du permis de construire va entrer en vigueur le 1^er octobre prochain, modifiant, en particulier, les conditions d’instruction des demandes, qui seront, comme par le passé, assurées par les services de l’Etat. La DDE propose la signature d’une nouvelle convention, adaptée à ces nouvelles conditions, s’inscrivant dans l’objectif d’une amélioration du service rendu aux administrés, de la simplification des procédures et d’une meilleure sécurité juridique. M le maire présente au conseil cette convention, qui définit les modalités de travail entre le Maire, autorité compétente, et la DDE, service instructeur, et propose au conseil de l’autoriser à la signer.

A l’unanimité, le CM accepte.

3°) Aménagement aire de camping car

Monsieur le Maire rappelle aux membres du conseil que la commune a mis en place une aire d’accueil des camping-cars au Terriers.

Il fait part au conseil municipal de la proposition de la Communauté de Communes d’en financer l’aménagement paysager, en échange de l’engagement de la commune d’entretenir cet aménagement et d’en assumer les charges de fonctionnement. ( eau et électricité).

A l’unanimité, le conseil accepte cette proposition.

4°) Lotissement de la Lortière

Monsieur le Maire présente les nouveaux projets de lotissement et d’aménagement du vallon de la Lortière, rectifiés conformément aux vœux du conseil. Après de nombreux échanges, les membres du conseil donnent un avis favorable, sous réserve des aménagements suivants :

- ne pas imposer l’entrée à chaque parcelle

- agrandir la place entre les parcelles 8,9,23 et 24, afin de donner plus de convivialité

- ne conserver qu’une seule rangée d’arbres pour délimiter la voie piétonne le long des parcelles. 15,24 et 9.

Monsieur le Maire demandera au CAUE d’intégrer ces remarques.

J.P. DUPUIS